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FICHE GARANTIE ARTEO - ARTO3

Médecine
Médecins, Actes de spécialités : ATM (Acte techniques médicaux) :
médecins avec dépassements autorisés ayant souscrit au CAS 170 %
médecins avec dépassements autorisés n’ayant pas souscrit au CAS 150 %
Imagerie, radiologie, échographie
médecins avec dépassements autorisés ayant souscrit au CAS 120 %
médecins avec dépassements autorisés n’ayant pas souscrit au CAS 100 %
Pharmacie 15% (1) 80 %
Pharmacie 30% 100 %
Pharmacie 65% 100 %
Laboratoires 150 %
Ostéopathes, chiropracteurs, diététiciens, homéopathe, acupuncture, micro-kinésithérapeute : consultations non remboursées par le RO Maxi 4 par an par bénéf et par consultation 28 €
Vaccins non remboursés (forfait par an et par bénéf) 31 €
Auxiliaires médicaux 100 %
Prestations de Préventions
Détartrage annuel complet sus et sous gingival (effectué en 2 séances maximum) 200 %
Audiométrie tonale et vocale (1 fois tous les 5 ans pour les personnes âgées de plus de 50 ans) 150 %
Ostéodensitométrie remboursable par le RO (1 fois tous les 6 ans pour les femmes âgées de plus de 50 ans) 150 %
Préventions et services
Forfait global par an par bénéficiaires : Prise en charge de dépenses de prévention non remboursées par le RO sur prescription et achat en pharmacie •Substituts nicotiniques pour arrêter de fumer, ainsi que Zyban®** et Champix®** : médicaments à prendre sous surveillance obligatoire de votre médecin •Traitements de l’insuffisance veineuse : veinotoniques, anti hémorroïdes, anti varices, bas de maintien •Housses de matelas et d’oreillers anti acariens pour les personnes allergiques •Prévention dentaire : pose de vernis fluoré 83 €
Dentaire
Soins 200 %
Prothèses, couronnes, appareils 300 %
Orthodontie : Forfait par semestre, par bénéf en + du RO 414 € par semestre
Dentaire non remboursé par le RO :
Y compris implantologie, prothèses, orthodontie, parodontologie : Forfait par an et par bénéfs 290 €
Prothèses provisoires ou transitoires exclues
Optique
Equipement optique* (verres + monture) période adulte : tous les 2 ans période mineur : tous les ans
A – équipement à verres simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries 383 €
B – équipement comportant un verre mentionné au A et un verre mentionné au C 383 €
C – équipement à verres simple foyer dont la sphère est hors zone de - 6,00 et + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs 383 €
D – équipement comportant un verre mentionné au A et un verre mentionné au F 383 €
E – équipement comportant un verre mentionné au C et un verre mentionné au F 383 €
F – équipement pour adulte à verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de – 8,00 et + 8,00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de – 4,00 et + 4,00 dioptries 383 €
* monture comprise dans le forfait équipement et limitée à 150 € maximum
OU Lentilles remboursées ou non par le RO, ou chirurgie réfractive (myopie, hypermétropie, presbytie) une fois par année civile 383 €
Hospitalisation et maternité
Frais de séjour 100 %
Honoraires Médecine - Chirurgie – Anesthésie – Obstétrique – Ambulatoire
médecins avec dépassements autorisés ayant souscrit au CAS 220 %
médecins avec dépassements autorisés n’ayant pas souscrit au CAS 200 %
Forfait journalier 100 % Frais réels
Contribution forfaitaire 18€ 100 % Frais réels
Chambre particulière 73 € par jour
Frais de télévision 6 € par jour /15 jours
Lit d'accompagnant enfant - 12 ans 21 € par jour /15 jours
Transport du malade 100 %
Maisons de repos et assimilés, hospitalisation psychiatrique :
Chambre particulière par année civile et par bénéficiaire 73 € /30j par an
Hospitalisation à domicile 150 %
Prestations diverses
Cures thermales 300 €
Prothèse et appareillage auditif, orthopédique, capillaire… Forfait par an et par bénéf 150 %
+ Forfait appareil auditif par an et par bénéf 259 €
Naissance ou adoption (pour un enfant de moins de 4 ans) 150 €
Participation aux frais d’obsèques 518 €

  PRINCIPE DE REMBOURSEMENT :Garanties exprimées en % du tarif de responsabilité, remboursement du Régime Obligatoire inclus.Prise en compte de tous les frais ayant donné lieu à un remboursement du Régime Obligatoire (sauf mention « non-remboursé ») et dans la limite des dépenses réellement engagées.

 CLAUSES PARTICULIERES : Conformément à la législation en vigueur, restent à la charge des assurés : la contribution forfaitaire de 1€ par acte médical, les franchises médicales de 0,50 € par boîte de médicaments, par actes d’auxiliaires médicaux et de 2 € par transport, les majorations de TM en cas de non-respect du parcours de soin coordonné, le dépassement d’honoraires des spécialistes consultés en dehors du parcours de soins.

                      *  « Cette garantie s’applique, s’agissant des lunettes, aux frais exposés pour l’acquisition d’un équipement composé de deux verres et d’une monture, par période de deux ans. Toutefois, pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue, elle s’applique pour les frais exposés pour l’acquisition d’un équipement par période d’un an. » (Décret JO du 19/11/2014 – Art. R. 871-2. Du code de la Sécurité Sociale)

** ou tout autre médicament de la même classe thérapeutique    (1) Tiers payant exclu : Remboursement sur présentation des factures émises par le pharmacien.  CAS : Contrat d’Accès aux Soins